3e Forum régional à Bergues, du bon et du moins bon.

Samedi dernier, le 28 Novembre 2009, se tenait le 3e Forum régional organisé par l’Union régional du Nord-Pas-de-Calais dans la perspective du scrutin de Mars 2010. Après une courte nuit de sommeil, le trajet fut épique. Attrapant de peu mon TGV au prix de quelques sprints, nous nous sommes rendu à Bergues par l’autoroute Lille-Dunkerque où notre trajet ressemblait légèrement à une fameuse scène de « Bienvenue chez les Ch’tis ». Arrivés sur place un peu en retard (ben oui, Bergues pour nous, c’est presque aussi loin que Paris), nous avons écouté les intervenants du jour.



Interventions, le jour et la nuit.

L’innovation et la recherche.
La première partie du notre forum régional portait sur le thème de l’innovation et de la recherche. Notre intervenant, l'ex responsable CNRS de Lille et administrateur de Roquette Frères, Francis Wallart avait bien préparé son sujet au travers d’une présentation Powerpoint assez claire. Bien qu’un peu universitaire et conceptuelle à mon sens, le propos était assez clair et compréhensible. Et la séance de questions/réponses fut assez intéressante. Je ne partage cependant pas les conclusions de M. Wallart sur un point : la tertiarisation.

Notre interlocuteur développait l’idée en effet que nous devions absolument nous tertiariser et que l’industrie n’était pas un secteur d’avenir avec le développement de l’utilisation des pays à bas coûts de main d’œuvre. Je pense que la chose n’a rien d’inéluctable au contraire. L’Allemagne et son industrie ont très bien résisté à la vague de désindustrialisation des pays européens contrairement à la France. La force du modèle allemand étant aussi sa faiblesse en cas de crise. Cet atout, c’est la culture de l’export dans les petites et moyennes entreprises. La solution se situe en partie à ce niveau, la France ne sait pas se vendre à l’étranger contrairement aux allemands qui sont très forts sur ce plan. A l’avenir, il est indispensable que les pays européens et les régions européennes coopèrent étroitement entre elles afin de mutualiser leurs efforts à ce niveau.

Autre point évoqué, la nécessité de développer des filières d’avenir ainsi que la professionnalisation des cursus étudiants locaux. M. Wallart insistait notamment sur l’importance de retenir la main d’œuvre jeune qualifiée en proposant non seulement les cursus d’étude d’avenir dans le secteur de l’environnement et des industries vertes (biochimie, biomécanique, etc.) mais surtout en proposant des stages dans les entreprises implantées localement. Partant du constat qu’un étudiant qualifié qui peut trouver un stage intéressant dans sa région d’origine est ainsi incité à y rester, M. Wallart proposait ainsi un moyen afin de lutter contre l’exode démographique de la main d’œuvre qualifiée.

Sur ce point, je partage totalement son avis puisque j’ai dû moi-même aller en région parisienne pour trouver un cursus et des stages adéquats.



L’emploi régional.
Le deuxième intervenant était le président de la CCI (Chambre de commerce et d’industrie) de Béthune.

Son intervention devait en principe porter sur l’emploi régional. « En principe », parce qu’en pratique, les choses furent légèrement différentes. S’excusant de ne pas avoir l’habitude de faire de telles présentations, notre interlocuteur s’est mis ensuite à nous parler de son expérience professionnelle en tant que membre des CCI d’Arras puis de Béthune. Intéressant au début, notre interlocuteur s’est assez rapidement et très souvent pour délivrer une présentation digne d’une discussion de « Café du commerce ». Langage familier, blancs, le tout manquait singulièrement de rigueur et prouvait à lui seul que notre intervenant n’avait pas préparé son passage ce qui est le signe d’un manque de professionnalisme et de respect envers le public.

Le fond du discours, malgré les problèmes que je viens de souligner, s’il était franchement orienté ; une personne allant même jusqu’à parler de discours de « propagande en faveur du MEDEF » ; soulevait toutefois quelques points intéressants comme la nécessité de la culture de partenariat entre les différents acteurs publics, la nécessité de présenter « un guichet unique » aux entreprises ou encore l’importance de présenter de réunir les forces en pouvant disposer de surfaces viabilisées. Notre intervenant aurait aussi pu ajouter la prise en compte des critères de développement durable dès la conception des partenariats, ainsi que la pose de fibres optiques nécessaire au développement des entreprises.


Avis général sur les interventions.
Les interventions ont alterné le bon et le mauvais. Des idées intéressantes se sont faites jour mais le manque de concret et de rattachement était perceptible. Il fallait voir ce Forum plus un point de départ de la réflexion sur certains aspects qu’un biais pour apporter des réponses presque prêtes.



Les rencontres militantes.
L’organisation de Forum régionale était aussi l’occasion de rencontrer des personnes que l’on ne connait pas forcément. Ainsi, j’ai pu échanger avec nombre de nos amis du Pas-de-Calais que malgré la proximité nous ne connaissons pas forcément aussi bien que l’on pourrait le penser. Ainsi, je ne me suis aperçu qu’à la fin du repas qui suivait le Forum qu’une de mes interlocutrices était une conseillère régionale démocrate sortante.



Le moment des discussions entre militants est toujours enrichissant, j’ai ainsi pu revoir nombre de personnes que je n’avais pas croisé depuis le 1er Forum à Saint-André lez Lille, n’ayant pu aller à celui organisé à Arras fin Octobre. Si les interventions et ce qui en découle ont fait l’objet d’une partie des commentaires, j’ai aussi abordé la question de la désignation de la candidature d’Alain Dolium et les conséquences que cela pouvait avoir sur le Nord-Pas-de-Calais. A cette occasion, un ami commun m’a présenté la personne qui est le blog de JF le démocrate. Rencontre surprise puisque je ne m'y attendais pas du tout.

Enfin, j’ai pu aborder d’autres initiatives dans lesquelles je suis investie comme « Le Bar » ou encore l’importance d’inclure les préoccupations d’environnement et d’équité dans notre projet pour les régionales. Un moment intéressant avant le bouillonnement d’Arras.

A ce sujet, je vous proposerai Jeudi, un article surprise sur cet évènement.

« Le gouvernement ne connaît pas la crise ».

C’est ainsi qu’ironise René Dosière, député socialiste dans l’analyse qu’il a réalisé du document budgétaire consacré aux personnels affectés aux cabinets ministériels. Le document en question est une annexe au projet de loi de finances pour 2010. Le picard, qui s’est fait une spécialité de l’analyse des différents documents budgétaires, a relevé en effet quelques « dérapages » budgétaires de la part du gouvernement alors même que celui-ci poursuit la politique de non-renouvellement d’un fonctionnaire sur deux.

Des personnels en augmentation.
Dans sa note, René Dosière dénonce la formidable augmentation des personnels dans les cabinets ministériels. Après la divulgation de ces « dérapages » à la presse, les services du Premier ministre visiblement gênés par le sujet n’ont pas hésité à dénoncer les erreurs contenues dans son rapport. Erreurs qui proviennent des documents fournis au député socialiste. Les services du Premier ministre ont donc communiqué les bons documents au député qui a corrigé son analyse en conséquence. Ses corrections ne modifient cependant pas la teneur de son propos.

Ainsi, si dans son rapport initial, René Dosière parlait d’une forte augmentation des personnels (+11,1%), après obtention des bons documents, il ressort un mouvement d’ampleur plus réduite (+1,1%). Néanmoins, les faits sont là, le nombre de personnels est en AUGMENTATION.

Les erreurs commises par le député sont, je viens de le dire le fait de documents insincères communiqués par le gouvernement. Celui-ci ayant une fâcheuse tendance à oublier les personnels faisant partie des cabinets remaniés. Ainsi, le député souligne que si les documents qui lui ont été communiqués ont été corrigés pour l’année 2008, ce n’est pas le cas des documents fournis pour l’année 2009. A titre d’exemple, René Dosière cite le nombre de chauffeurs mentionnés pour le ministère de l’Intérieur : 1. Quand l’on sait que ce même ministère a vu son parc automobile augmenter, on se rend bien compte que le nombre de chauffeurs dans ce ministère a donc été surévalué.

Bien sur, on peut imputer ce surcroit d’activité et il est possible que ce soit une explication. Mais si on regarde plus attentivement le rapport de René Dosière, on remarque que le poste qu’il appelle « train de vie » qui regroupe les personnels chargés des fonctions « cuisine, hôtellerie » a lui augmenté de 11,1%. Cela signifie en clair, que les réceptions, les frais de bouche et autres ont considérablement augmenté.


Rémunérations : « Enrichissez-vous ! ».
Je sais bien que l’UMP a conclu un partenariat avec le parti communiste chinois mais aller aussi loin dans la coopération c’est peut-être trop. Appliquer aussi strictement la maxime de Deng Xiaoping ne semble pas la chose la plus appropriée à faire en ce moment.

Rappelez-vous le président le répète sans arrêt, il veut moins de fonctionnaires mais payer mieux ceux qui restent. Mais s’il continue de supprimer un fonctionnaire sur deux de manière purement idéologique, au gouvernement le nombre de fonctionnaires continue d’augmenter tout comme le montant des rémunérations perçues. Si sur le nombre de fonctionnaires, les services ministériels ont souligné les erreurs du député picard, ils restent muets sur les revenus qui leur sont versées. Et pour cause ! Selon les calculs de René Dosière, l’augmentation moyenne est de 23,6%. De l’autre côté, les fonctionnaires se sont vus proposés une augmentation de +0,8% soit 29,5 fois moins. Un régime deux poids, deux mesures en somme. Et encore, ce montant ne concerne que les contractuels et pas les personnels mis à disposition par les ministères continuent à être rémunérés par leur administration d’origine. René Dosière souligne aussi que l’augmentation des personnels est elle encore plus forte et atteint 34,8%.
Au total, à périmètre constant l’augmentation moyenne est d’environ 33,2% hors primes.


Même régime pour les primes.
Du côté des primes, ce que le gouvernement appelle nomme pudiquement « indemnités de sujétion particulières », c’est aussi l’inflation puisque celles-ci ont augmenté en moyenne de 9,2%.

Ainsi, si on fait l’augmentation moyenne (rémunération de base + primes) ressort à +21% ou 11 943 €/an soit 995,25 €/mois supplémentaires. Ceci traduit clairement que ce n’est pas la crise pour tout le monde, surtout pas dans les ministères. Tandis que chez les fonctionnaires, c’est « ceinture » ; dans les cabinets ministériels, les augmentations sont selon les mots de René Dosière lui-même « faramineuses ». Avec une rémunération moyenne qui dépasse les 7 000 € mensuels. Pour un gouvernement qui se dit « en faillite », je trouve que ses personnels ont une légère tendance à être surpayés.

Si dans les grandes entreprises en difficulté, les personnels sont incités à réduire leurs salaires pour préserver leur entreprise, le gouvernement français prend lui les mesures inverses. Drôle de moyen de lutter contre les déficits !


Le hit-parade des ministres les mieux entourés.
Le sommet de Copenhague approche et à ce titre, on pourrait comprendre la nécessité d’engager des personnels supplémentaires mais tout de même, le cabinet de Jean-Louis Borloo dépasse allègrement la normale.

Pour rappel, François Fillon avait lors de son entrée en fonction fixé dans une circulaire le nombre maximal de conseillers à 20. Notre ami du Valenciennois est lui à 39 !

Brice Hortefeux, un autre grand dépensier du gouvernement, n’est que 5e avec 24 conseillers soit tout de même 4 de plus que le seuil maximum autorisé. Mais, que l’on soit rassuré, Brice Hortefeux reste le champion du « train de vie » avec des personnels de support qui atteignent le chiffre assez exceptionnel du 232. Jean-Louis Borloo le suit de près avec « seulement » 223 personnes à sa disposition pour remplir cette fonction.


Jean-Louis Borloo, un ministre … rouleur !
Jean-Louis Borloo a beau être ministre de l’Environnement, son ministère cultive la passion de l’automobile avec un total de 48 chauffeurs. Pourtant, ce ne sont pas les transports en commun qui manquent. Suivent ensuite B. Kouchner, X. Darcos et M. Alliot-Marie.


Là on boit le mieux !
Du côté des personnels d’intendance, on mange et on boit le mieux au Quai d’Orsay ce qui est logique étant donné la fonction mais tout de même un peu excessif. Bernard Kouchner dispose en effet de 40 personnes pour remplir les fonctions de cuisine et d’hôtellerie. Jean-Louis Borloo et Brice Hortefeux compte eux respectivement 26 et 19 personnes pour remplir ces fonctions. Certes cuisiner bio demande plus de travail mais autant ça en devient inquiétant ! Du côté de la place Beauveau, on se demande si des repas de gala sont donnés toutes les semaines afin de faire remonter la popularité du locataire de la bâtisse d’en face.


Sécurité.
On savait que la sécurité était le dada du gouvernement mais là on frise la paranoïa avec un nombre assez surréaliste de fonctionnaires affectés à cette tâche. Si le cas Kouchner est un peu à part du fait de ses attributions ministérielles, l’on relèvera que Michèle Alliot-Marie craint pour sa personne avec 31 personnes assurant la sécurité. La garde des Sceaux craindrait-elle les conséquences des textes portant atteinte à une justice efficace dans notre beau pays ?
Brice Hortefeux est aussi encore une fois dans le haut du classement avec 22 personnes affectées à cette tâche. Il faut dire que le ministre a quelques facilités dans le domaine…


Parité. Du chemin reste à parcourir.
René Dosière en a aussi profité pour faire le point sur la parité et le constat est tout aussi désastreux puisque les ministères où la parité est la plus importante (entre 35% et 45%) sont peu nombreux (moins de 5).


Conclusion.
Nicolas Sarkozy avait l’intention lors de son entrée en fonctions de faire de la France, une République « exemplaire » et « irréprochable ». Toutefois, pour le moment, on en est très loin. Aucun des ministres et des secrétaires d’État ne respecte les instructions de la circulaire de François Fillon sauf Michèle Alliot-Marie. Même aux pris d’efforts importants, le gouvernement ne parvient pas à maitriser le nombre ni le coût de ses personnels. La question est pourtant essentielle. On peut comprendre que les français doivent se serrer la ceinture pour contribuer au rétablissement de la situation économique mais dans ce cas, il est indispensable que le gouvernement fasse de même, histoire de montrer l’exemple.

Le pire est que cela ne nous surprend plus tellement. En effet, que comparé à Nicolas Sarkozy qui lui s’est augmenté de plus de 200%, les augmentations du train de vie du gouvernement semblent quelque peu limitées.

Dans le même temps, le gouvernement propose d’augmenter les fonctionnaires de 0,8% soit moins que l’inflation ce qui revient à réduire encore un peu plus le pouvoir d’achat des personnes concernés. Tout aussi récemment, le gouvernement a confirmé le gel de la prime pour l’emploi. Cette « prime » correspond à une réduction d’impôt sur le revenu et est une sorte « d’impôt négatif » versé aux ménages non imposables.

Stagnation voir recul des rémunérations des plus modestes, préservation des privilèges fiscaux accordés au plus favorisés et explosion du train de vie gouvernemental… Ces messieurs sont-ils au courant que la France est un pays gravement endetté ?

Union régionale du Nord à Bergues. Les enjeux.

Ce samedi matin se tient le 3e Forum militant de l'Union régionale démocrate du Nord-Pas-de-Calais.


Le menu du jour.
Bien que la réflexion en vue de l'élaboration du programme soit en quasi-totalité finalisée, des aspects seront discutés et modifiés jusqu'au dernier moment.

Dans cette optique mais aussi dans le but de nous permettre de mieux appréhender des thématiques essentielles comme la recherche et l'emploi, des spécialistes interviendront. Les militants pourront ensuite par un jeu de questions/réponses éclaircir les points qu'ils jugeront utiles.

Ensuite, les personnes intéressées sont invités par le Mouvement démocrate du Nord à partager une frite pour prolonger les éventuels débats qui ne tarderont à se faire jour avant de se dire au revoir avant un prochain rendez-vous qui ne saurait tarder puisque le Mouvement tiendra son Congrès dans la région.
Voici donc pour le programme qui nous attend lors de ce 3e Forum régional.


Les enjeux.
Alors que le calendrier de préparation des élections régionales s'accélère nettement avec la publication des premières têtes de listes du Mouvement démocrate, le chef de file de la région Nord-Pas-de-Calais sera lui connu cette semaine.
On le sait la calendrier s'annonce serré. J'ai d'ailleurs pu souligner à plusieurs reprises la nécessité d'agir avant qu'il ne soit trop tard. Si je n'ai pas été entendu sur nombre de points, beaucoup de choses peuvent être corrigées pour éviter la catastrophe. Dans le Nord-Pas-de-Calais, le terrain historiquement est relativement favorable au centre. Si lors des dernières élections européennes en Juin 2009, le succès n'a pas été au rendez-vous, la forte implantation locale des militants démocrates sera à mon sens un élément déterminant dans cette campagne électorale.


L'impact "Dolium".
L'annonce de la "probable" candidature d'Alain Dolium comme tête de liste en Ile-de-France n'en finit pas de causer des remous en Ile-de-France au niveau des militants. Si beaucoup de blogueurs franciliens comme Sylvain Canet (de Boulogne-Billancourt) ou Jean-Éric Branaa (de Montrouge) approuvent, d'autres comme Christelle Garconne (Val de Marne) ou Nicolas Vinci (de Paris) sont plus réservés voir opposés. Si bien sur, la tête de liste démocrate en Ile-de-France ne concerne pas vraiment la région Nord-Pas-de-Calais, l'impact ne sera pas complètement nul non plus.


L'importance de la locomotive francilienne.
Car le fait est que la France est un pays centralisé. Poids de l'histoire oblige, l'Ile de France est non seulement le moteur économique de la France mais aussi son centre d'impulsion et de décision politique. Ainsi, bien que les élections qui s'annoncent soient régionales, le combat sera pour une bonne part national. En effet, les régionales sont le dernier scrutin d'ampleur avant la présidentielle de 2012 et chaque parti politique testera son poids politique auprès de l'opinion dans ce but. Il s'agit de compter les points et pour l'exécutif et la majorité de voir où se situe son étiage le plus bas étant donné les records d'impopularité que bat jour après jour notre président.

Aussi, le choix de la tête de liste de l'Ile-de-France n'a pas seulement un impact francilien mais une réelle importance nationale. C'est en quelque sorte la vitrine politique de chaque mouvement. En choisissant de soumettre au vote des militants franciliens Alain Dolium, parfait inconnu complètement inexpérimenté politiquement qui n'a jamais milité pas plus qu'il s'est déjà présenté à un scrutin, François Bayrou a pris un risque colossal de risquer une nouvelle Berezina électorale. A vouloir trop priviligier l'image de celui que la presse surnomme avec une pointe d'ironie "le nouveau Barack Obama" français est déjà raillé par les Guignols de l'info, 5 jours à peine après l'annonce de sa candidature. L'apprentissage s'annonce difficile pour le petit nouveau. Mais ce n'est pas le principal problème de ce "probable candidat" sans expérience.

La tête de liste en Ile de France a comme je viens de le dire une importance cruciale, elle est une sorte de locomotive qui tire toutes les autres têtes de liste indépendamment de la réussite ou non de leur campagne électorale et suivant les cas, une bonne campagne de la tête de liste francilienne permet de gagner entre 4% et 6% ce qui n'est pas à prendre à la légère. A ceux qui en douteraient encore, il suffit de voir l'importance qu'a eu la candidature de Daniel Cohn-Bendit associé à Eva Joly en Ile de France sur le score d'Europe-Écologie au niveau national. Ainsi, dans le Nord-Pas-de-Calais, Hélène Flautre a réalisé presque 12% dans une région très difficile pour les écologistes laissant le MoDem pourtant bien implanté localement autour de 8%.

En comparaison, la campagne de Marielle de Sarnez est apparue déconnecté par manque de contact de la candidate avec le terrain. Les négligences dans la communication et le manque d'envie de la tête de la députée européenne ont aussi joué, de même que la considération que l'écologie est un aspect essentiel pour les électeurs. En cela, notre tête de liste francilienne ne répond pas.

L'occasion m'en sera cependant donné d'en discuter puisque les présidents du MoDem du Nord et de celui du Pas-de-Calais sont tous les deux membres du Bureau exécutif national du Mouvement démocrate.


L'importance de la question écologique.
Moins de 10 jours avant le sommet de Copenhague, un autre enjeu essentiel marquera encore la campagne de ces élections régionales. L'UMP l'a bien compris et Valérie Pécresse a déjà entamé sa campagne sous le slogan "Écologie en Ile de France". Autre aspect qui montre que l'écologie reste un enjeu majeur pour les français, la bonne tenue lors des élections législatives partielles des candidats écologistes. Les premiers sondages sur les régionales montrent d'ailleurs que les écologistes oscillent dans une fourchette comprise entre 14% et 18% suivant les cas. C'est beaucoup. Dans le même temps, le MoDem lui fait profil bas avec des estimations le donnant entre 7% et 12%. Pourtant, ainsi que je l'ai répété sur ce blog à de nombreuses reprises, le MoDem a une vision forte dans le domaine de l'écologie. Si François Bayrou considère que c'est une problème parmi d'autres, dans la région Nord-Pas-de-Calais, les militants sont très sensibles à cet enjeu.
Il faut dire que la région a subi les conséquences de la pollution industrielle générée depuis plus d'un siècle. Le nombre conséquent de sites classés est aussi un facteur important.
Enfin, il ne faut pas oublier que c'est dans la grande région Nord-Ouest dont dépend le Nord-Pas-de-Calais que Corinne Lepage a été élue députée européenne.

Toutes ces questions et bien d'autres seront donc à l'affiche de ce Forum régional que j'espère constructif. Un compte-rendu sommaire sera publié où je vous ferai part de mes impressions avant le Congrès d'Arras.

Sondages, l'Assemblée nationale n'enquêtera pas.

Bernard Accoyer a pris acte de la décision du bureau de l’Assemblée nationale ce jeudi : l’Assemblée nationale ne créera pas de commission d’enquête parlementaire pour enquêter sur les dépenses de sondage de la présidence de la République.


Les raisons du refus.
La requête des députés socialistes jugée « irrecevable » portait plus précisément sur le montant des dépenses engagées, ainsi l’utilisation faite des sondages réalisés par l’Élysée par des organes de presse jugés proches du pouvoir comme Le Figaro ou TF1. Sont aussi concernées les interventions de spécialistes payés par la présidence de la République. En l’espèce, c’est la rémunération versée à Patrick Buisson qui pose problème.

Pour Bernard Accoyer, président de l’Assemblée nationale : « Le principe institutionnel qui serait remis en cause […] est celui de la responsabilité politique du chef de l’État devant le peuple et en aucun cas devant l’Assemblée ». La semaine dernière, la commission des lois de l’Assemblée nationale avait déjà signifié qu’une telle requête ne pouvait qu’être rejetée car l’irrecevabilité n’était que la conséquence de l’inconstitutionnalité de la demande.
Traduction, impossible de diligenter une commission d’enquête parlementaire en vertu du principe de la séparation des pouvoirs. Bref, circulez il n’y a rien à voir.


Irrecevable, vraiment ?
La requête présentée par les députés socialistes est-elle réellement irrecevable ? Oui et non. On peut aussi bien dire l’un que l’autre.

En réalité, il s’agit surtout d’un problème d’interprétation.
La position du gouvernement est une interprétation stricte, littérale de la constitution. Ainsi, les députés UMP n’ont fait que suivre la position du gouvernement défendue par Michèle Alliot-Marie. Cependant, la récente modification constitutionnelle et la pratique donnant un poids accru au président, on peut dans le respect du texte considérer la demande socialiste comme parfaitement recevable.

Précisons au passage que le budget de la présidence de la République étant voté par le Parlement, il n’est pas anormal que celui-ci y jette un œil afin de vérifier que d’éventuels dérapages ne sont pas commis. C’est le fameux système « checks and balances » (des poids et des balances), autrement dit de l’équilibre des pouvoirs ou comme le disait Montesquieu de la nécessité d’arrêter le pouvoir par le pouvoir.

En réalité, il n’y a aucun obstacle juridique. Le Conseil constitutionnel lui-même ayant une interprétation très large de la constitution pourrait juger recevable cette demande s’il pouvait être consulté. Au passage, il est d’ailleurs amusant de voir les députés s’arroger le droit de juger de la recevabilité constitutionnelle d’une demande de leurs collègues alors même qu’ils se sont faits récemment censurés de nombreuses fois par les sages du Palais royal.

Seul obstacle : le président de la République ne peut être mis en cause.
Le seul principe qui peut faire obstacle est l’irresponsabilité présidentielle. En effet, le président n’est responsable ni pénalement ni politiquement. Le Conseil constitutionnel ne peut être tranché ce qui complique la situation.

En fait, nous avons deux parties avec une interprétation opposée. L’opposition prétend elle que sa demande est parfaitement constitutionnelle et recevable tandis que le gouvernement et la majorité prétende le contraire.
Problème : il n’y aucun juge pour trancher cette affaire.


Le Conseil constitutionnel incompétent.
Le Conseil constitutionnel n’ayant pas de compétences en faisant une véritable Cour constitutionnel, aucune voie de recours n’existe. Conséquence, en l’absence de juge, c’est la loi du plus fort qui prime. En l’espèce, c’est donc le président de la République, le gouvernement et la majorité qui l’emporte donc.

Seul issue possible : que le président de la République lui-même ne s’oppose pas à la création de cette commission d’enquête parlementaire. Ce ne serait en effet que le respect de son rôle de gardien des institutions. Le président devant se tenir au dessus de le mêlée aurait sur le plan démocratique, tout intérêt à autoriser cette possibilité. Sur le plan politique et moral, la chose semble impossible. En effet, on voit mal le président se tirer une balle dans le pied en montrant ses propres excès. La popularité du président est déjà suffisamment basse pour que celui évite de se payer un tel luxe.


Conclusion.
Finalement, ce n’est que la continuité de sarkozysme : faire du présidentialisme sans en assumer les conséquences en terme de responsabilité. Cependant, on peut douter qu’à plus long terme, cette stratégie soit la bonne. Sur le plan éthique, le président accumule déjà les mauvais points et aurait gagné en se montrant transparent.

Celui qui dit qu’il ne mentira pas aux français, aurait ainsi, pour une fois été crédible dans ses propos.

La vérité sur la désignation des candidats du MoDem aux régionales.

La désignation d’Alain Bolium génère un énorme buzz sur la blogosphère démocrate, presque tous les blogueurs démocrates se sont pris de passion pour le sujet. Si en grande majorité, ils approuvent ou sont enthousiastes, quelques réactions ont un message contraire. A titre personnel, j’aborderai le sujet quand disposerait d’un recul minimum sur la question.

Cet épisode est toutefois intéressant car il soulève indirectement la question du mode de désignation des candidats aux élections régionales, au tout du moins de ses têtes de listes. Dans le concert de louanges, Christophe Rabiet d’Ille et Vilaine déplore « Ce sera la même mascarade que pour les européennes ! » tandis que Sylvie Tassin de Nantes dans son « Petit manuel pour lutter efficacement contre la démocratie » mentionne en 10 points succincts les atteintes à la démocratie interne à l’approche des prochaines régionales.

Ainsi, ceux qui prédisaient un nouvel enfumage par François Bayrou et la reconduction de la désignation des candidats par le fait du prince.

Pour les personnes qui veulent aller à l’essentiel, vous retrouverez d’abord une présentation du contexte général puis vous trouverez un guide par étapes vous illustrant que tout est bien pensé afin d’éviter de faire confiance aux militants.


Contexte.
Cassandre, jamais entendue...
La demoiselle avait reçu d’Apollon le don de prévoir l’avenir. Mais celui-ci, ne pouvant lui enlever ce don, se débrouilla pour que les prophéties de Cassandre ne soient jamais écoutées.
Au MoDem, c’est un peu pareil, ceux qui attirent l’attention sur ce qui ne va pas ne sont pas écoutés et la direction du MoDem reste dans sa tour d’ivoire.


« Plus vous saurez regarder loin dans le passé, plus vous verrez loin dans le futur. », Winston Churchill.
Ainsi, jetant un œil dans mes archives, je relevais déjà en Juin 2009 les aspects à ne pas négliger pour réussir les régionales et la nécessité de faire émerger de nouvelles pratiques. Le Conseil national du 04 Juillet 2009 qui suivait les élections européennes s’en étaient tenu aux engagements. Sur le mode de désignation des régionales, François Bayrou avait alors lancé une bombe : des primaires seraient organisées pour les régionales et devait réagir. Il faut dire que la colère grondait parmi les militants suite au mode de désignation très contesté des régionales.
A l’époque, je m’étais montré sceptique sur ces primaires. Je pensais qu’en l’état des choses, ce n’était pas possible sans au moins un mode d’emploi provisoire. Malgré l’urgence d’agir, rien n’a été fait. Dès lors, je m’inquiétais de savoir si au final tout n’était pas prévu d’avance. Pour moi, l’annonce de primaires sans plus de précisions et le report de toute action ou décision à la rentrée montrait clairement une volonté de François Bayrou de vouloir revenir sur cette décision du Conseil national.

Ainsi, durant tout l’été, profitant du le vide intersidéral qu’était la question du mode de désignation des candidats aux régionales ; quelques-uns ont osé y s’aventurer. Certains comme Jacky Majda faisant leur propre campagne devant les militants, d’autres plus malins, défendaient leur candidature en utilisant les réseaux d’influence. Chacun ayant pour but d’être parmi les heureux détenteurs d’une place éligible.


Faites ce que je dis mais pas ce que je fais.
On peut reprocher beaucoup de choses à l’UMP, le suivisme quasi-aveugle du président de la République, la mauvaise foi patente et permanente de la part de ses membres… Mais force est de constater que c’est bien l’UMP qui a organisé des primaires pour choisir ses têtes de liste et pas le Mouvement démocrate. Ainsi, c’est le parti qui respecte le moins les institutions républicaines, qui semble plus démocratique que le MoDem.



Tout est décidé depuis le début.
Du côté du MoDem par contre, on fait exactement tout pour enterrer ce qui avait pu être décidé le 04 Juillet.

A l’époque, François Bayrou avait déclaré que ce Conseil national devait être celui du renouveau. Des investitures accordées au terme de primaires étaient une de ces mesures emblématiques. Puis, l’été est passé par là et notre béarnais de président a souhaité revenir sur cette mesure selon lui après avoir reçu de nombreux courriers craignant les divisions internes qu’occasionnerait une « campagne » interne pour ces primaires.

Crainte de faire confiance aux militants, volonté de garder le contrôle, ce n’est qu’une partie des motifs qui montre bien que depuis le début, tout est fait pour éviter de passer par les militants et tout décider en cachette dans les bureaux du 133bis.

Pourtant, il me semble qu’en 2007 et régulièrement depuis, le MoDem veut être le parti du renouveau. Mais pour le moment, on n’en est resté aux idées. La traduction dans les actes, elle, attendra.


« Il est bien rare que nous soyons élus par ceux que nous avons choisis. », André Billy.
Pas question de faire confiance aux militants ! Les statuts ont beau préciser de manière particulièrement floue que les mouvements départementaux doivent être consultés pour le choix des candidats. En pratique, rien. La priorité est donnée aux manœuvres internes.

Ainsi, en Alsace, les militants ont, contre la volonté d’une des présidentes départementales, décidé d’organiser des primaires pour choisir leurs candidats. Soutenu par Odile Uhlrich-Mallet (présidente du MoDem 67), les militants ont donc signifié leur refus de se voir imposer leurs têtes de listes. En consultant des militants, on pouvait en fait apprendre que la présidente cherchait juste à obtenir une place éligible. Cette semaine, on a appris que le Bureau exécutif national avait désigné les têtes de listes pour les régionales en Alsace. Les heureux « désignés » sont Odile Uhlrich-Mallet et Yann Wehrling. De fait, la conseillère régionale sortante a passé le vote des militants locaux par pertes et profits pour assurer sa place. Le vote n’étant ici qu’en fait un moyen de pression pour obtenir une reconduction tardant à se concrétiser.
Les militants floués, en sont donc pour leurs frais.

De manière générale, la reconduction du mode de désignation des candidats utilisés pour les européennes et reconduit au travers d’un vote d’ensemble sur toutes les thématiques englobant les régionales a permis à François Bayrou de garder la haute-main sur le mode de désignation des têtes de listes et de choisir des candidats qui ne l’aurait pas été autrement. C’est ainsi le cas de Yann Wehrling qui ne fait pas vraiment l’unanimité au niveau local ou encore celui d’Alain Dolium, simple adhérent qui n’a jamais milité, ne s’est jamais présenté et est inconnu des militants de son propre département.


Tout est fait pour écarter les militants.

Étape 1 : Retarder volontairement toutes les procédures.
(Quitte à violer les statuts, le règlement intérieur et les chartes de valeurs et éthique).
Ainsi, le non-respect des délais fixés par le règlement intérieur est volontaire. Les retards dans la préparation des régionales visent à empêcher les militants de décider librement. La méthode est d’ailleurs très usitée par les élus locaux qui tentent de convoquer le plus tard possible les réunions des assemblées délibérantes (conseils municipaux, généraux et régionaux) et tente de dissimuler des informations aux élus de l’opposition. Le but est ainsi de mettre les militants au pied du mur et de pouvoir pousser à prendre des mesures exceptionnelles pour éviter de les consulter.


Étape 2 - Promettre des primaires mais revenir dessus en invoquant l’urgence d’agir.
Ainsi, l’absence de modalités pour l’organisation des primaires a permis de revenir facilement dessus. Facile, comme rien n’avait été précisé, on peut tout changer sous prétexte que le temps presse. Exit donc les primaires, et réjouissez-vous de la reconduction du mode de désignation ultra-contesté des européennes.


Étape 3 - Tout décider au niveau national même les questions les plus locales.
Faites avaler pour des questions de cohérence nationale que c’est au président et à son exécutif de décider des candidats. Un bon candidat est forcément un candidat désigné car seul le national a les compétences pour dénicher les meilleurs candidats.
Impossible donc pour les militants de choisir les candidats les plus aptes au niveau local, c’est le Bureau exécutif national qui décide. A charge en suite pour les militants d’avaler la couleuvre et d’accepter le parachutage de personnes dont ils n’ont pas forcément envie qu’elles soient leurs têtes de liste. C’est le fait du prince qui prime. Ainsi, en Ile de France, on se retrouve avec un candidat inconnu même de la part des militants ce qui est particulièrement ennuyeux.


Étape 4 - Le « coup de force médiatique ».
Autre moyen pour écarter les militants de la prise de décision, ce que j’appelle le « coup de force médiatique ». Le mode d’emploi est simple. Vous prenez les candidats que vous voulez imposer aux militants. Comme la structure nationale du MoDem a des relations fréquentes avec les journalistes, vous présentez ensuite la ou les personnes que vous souhaitez imposer à la presse. Pour donner un vague aspect démocratique à l’affaire, vous mentionnez bien que la personne en question n’est qu’une « probable » tête de liste qui doit encore être confirmée par les militants.

Vous faites donc vos conférences de presse, et les multiplier au besoin. Un candidat hors-sol ayant bien plus de mal à s’imposer, vous lui faites faire le tour des médias (presse écrite, radio, télévision). Une fois la chose faite, les militants pour éviter de passer pour des imbéciles et éviter les messages contradictoires à l’opinion n’ont plus qu’à accepter. A ce niveau, le fait d’avoir volontairement retarder tous les processus permet d’invoquer l’extrême urgence de la situation pour valider l’opération.

Pour faire plus vrai, et éviter que l’on vous accuse de manipulation, vous demanderez aux personnes pressenties de contacter elles-mêmes les médias, vous resterez au maximum dans l’ombre et ferez passer le tout comme une action de la part des intéressés. En cas de doute, ça permettra d’éviter d’avoir à se justifier.


Étape 5 - Donner une légitimité aux candidats désignés.
Enfin dernier moyen de faire avaler la pilule à vos militants, l’habillage démocratique.
Parce qu’une désignation directe est très dure à faire admettre, il vous faut absolument donner une légitimité à votre candidat. A un moment ou un autre, il faut donc tout de même consultez ces militants qui ne savent pas voter correctement. Pour les aider à faire le bon choix, vous prendrez bien soin de ne leur fournir qu’une équipe de candidats et leur offrirez le choix entre accepter ou refuser. Pour faciliter encore leur vote, vous éviterez bien sur de faire voter séparément les choses et invoquerez l’efficacité et l’urgence pour tout inclure dans un paquet unique. Paquet qui contiendra ce que les militants veulent comme ce qu’ils refusent. De cette manière, impossible pour les militants de refuser au risque de se voir ostraciser comme les responsables de l’échec future au scrutin qui se présente.


Dernière étape : Bravo, votre candidat a été choisi pour se présenter aux élections.
Bien sur, vous savez qu’il a de fortes chances de se crasher s’il est peu connu, n’a jamais milité de sa vie, ou n’est pas intégré dans le tissu local. Mais bon au moins vous aurez réussi à obtenir que celui que vous avez choisi soit le seul à se présenter.


Conclusion.
François Bayrou s’intéresse-t-il vraiment aux régionales ou n’a-t-il que 2012 en vue ?
A vouloir tout décider tout seul, en écartant les militants, François Bayrou ne serait-il pas en train de se couper littéralement de sa base ? C’est une belle intention que de vouloir faire des symboles, s’en est une autre que de gagner une élection.

Comme le disait Winston Churchill : « Il n'y a rien de négatif dans le changement, si c'est dans la bonne direction. »

« Je n’ai jamais quitté la banlieue ».

Il dit ne jamais avoir l’avoir quitté, mais pourtant on l’y voit peu. Il dit ne l’avoir jamais lâché mais il ne la connaît pas vraiment. Il voulait la nettoyer au Kärcher de la racaille et la délinquance n’a fait qu’augmenter depuis. ELLE, c’est la banlieue. Et, à écouter Nicolas Sarkozy, on se demande vraiment dans quel monde il vit. La banlieue, Nicolas Sarkozy avait promis d’y revenir lors de l’élection présidentielle. A l’époque, c’était sur la dalle d’Argenteuil. Depuis, de l’eau a coulé sous les ponts mais lui ne semble pas avoir changé.
Le hasard fait que cette année, je suis dans le cadre de mon Master II - Administration des collectivités territoriales, un séminaire concernant la police et la sécurité ce qui permet de voir avec un léger recul les inepties débitées en série par le premier personnage de l’État.


L’éternel ministre de l’Intérieur.
C’est devenu un classique, à tel point qu’il nous le ressert à chaque mauvaise passe dans laquelle il se trouve. Cette fois n’a pas échappé à la règle et la nasse dans laquelle se trouve Nicolas Sarkozy explique que celui-ci se raccroche à ce qui a fait ses heures de gloire : la sécurité.

Lors des élections européennes de cette année, rappelez-vous, il était allé en visite à Nice (la ville dont Christian Estrosi est maire) et avait déclaré vouloir « engager une lutte sans merci contre les voyous et les délinquants ». Sauf que, la réalité est qu’il a été ministre de l’Intérieur de Mai 2002 à Mars 2004 puis de Mai 2005 à Mars 2007 soit environ 3 ans et 8 mois. Et même quand il n’était pas place Beauvau, son ombre était toujours présente soit comme président de l’UMP quand il en a pris la tête soit au travers de la comparaison avec Dominique de Villepin.


Une visite éclair !
Rarement un terme n’aura été aussi valable pour qualifier une visite de notre président. En tout, l’intéressé a passé moins de 20 minutes à Épinay-sur-Seine, ville UMP et encore dans un commissariat municipal et pas dans au cœur d’une cité HLM. En tout, puisque cette escapade en « banlieue » s’est poursuivie par la suite, la durée totale dépasse à peine l’heure, montre en main, battant de loin le record établi par Jacques Mellick pour un Béthune-Paris. Manque de courage ? Le président s’est tout de même offert un bain de foule devant un public choisi. A charge pour les caméras de saisir cet instant surréaliste où des gens louaient l’activité du président sur le sujet se félicitait de lui avoir serré comme s’ils avaient pu approcher Dieu le père.

Enchainant les formules chocs, au moins une à chaque étape de son « Banlieue tour ». Notre président a ainsi mis en garde les voyous à Épinay : « tous ces messieurs qui ne travaillent pas et qui ont des belles voitures vont devoir s’expliquer ». Et de poursuivre par une énumération révélatrice des valeurs auxquelles il croit dur comme fer « Tous ceux qu’on [ne] prendra sur le fait, on les prendra par les éléments de train de vie, les voitures, les montres… ». Une remarque vient alors à l’esprit. Nicolas Sarkozy parlait-il de lui ?

Mais pas le temps de se reposer, et direction Bobigny où le président a visité une salle de commande de la sécurité de proximité. S’extasiant devant une Kalachnikov (fusil-mitrailleur), il ne semble pas être venu à l’esprit du chef de l’État de dire aux fonctionnaires présents qu’ils n'étaient pas là pour jouer au football avec les jeunes du coin. Bizarre !

Le tout, pour se diriger ensuite à Perreux-sur-Marne pour participer à une table ronde ; aux côtés de sa ministre de la Justice Michèle Alliot-Marie et de son non moins connu ministre de l’Intérieur, Brice Hortefeux ; et vanter les mérites de la vidéosurveillance rebaptisée vidéo-protection pour tenter d’adoucir les réactions du public.

L’occasion aussi de promettre que « plus un jeune ne quittera l’éducation nationale sans qu’on sache ce qu’il devient ». Du déjà-vu, déjà-entendu qui ne trompe plus personne.


Les libertés fondamentales ravalées au rang de contraintes.
Déclarant « Notre objectif, c’est le tripler le nombre de caméras », Nicolas Sarkozy en profite pour dénoncer les « grands penseurs qui penseurs qui ne vont pas dans vos quartiers ». Là, on se demande clairement si c’est bien Nicolas Sarkozy qui a prononcé ces paroles car à Argenteuil, on l’attend toujours. On attend toujours aussi que les dispositifs de sécurité laissent les français approcher leur président et pour que ce dernier ne retrouve pas toujours devant une foule de partisans zélés.

Aux opposants à la multiplication des caméras, le président lance un traditionnel « Ceux qui sont contre, qu’ils l’assument devant la population ». Ainsi, pour notre omni-président, les opposants sont forcément des personnes qui encouragent la délinquance. Le débat apparait dès lors complètement biaisé. En réalité, c’est plus complexe que cela. En annonçant la multiplication des caméras sans offrir à la CNIL les moyens de contrôle adéquats pour qu’elle puisse contrôler cela, Nicolas Sarkozy lance une offensive sans précédent contre les libertés fondamentales dans la lignée des votes des lois HADOPI. Au pays des droits de l’homme, ça fait plutôt mauvais genre.

Avant de poursuivre : « Nous avons une responsabilité, c’est d’assurer la sécurité des français » puis de se décerner quelques lauriers « Il n’y a pas d’idéologie avec ça, mais des résultats et du pragmatisme ». Pour la première phrase, ce n’est pas une nouveauté, mais cela fait partie de nos textes fondamentaux depuis 1789 et la proclamation de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen.
Pour rappel, en voici l’article II :

« Article II -
Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l’homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, LA SURETE et la résistance à l’oppression. »

Pour la suite, je confirme la sécurité ne doit pas être une question idéologique. Le principe d’une sécurité condition de la liberté a d’ailleurs été affirmé dans une loi de 2001 sous un gouvernement socialiste. Le concept n’est donc pas nouveau. Or, c’est précisément Nicolas Sarkozy qui en a fait une question idéologique ou tout du moins qui a incarné cette idéologie sécuritaire. Idéologie qu’il n’hésite pas à remettre sur le devant de la scène lorsqu’il en a besoin, et plus particulièrement comme lors de sa visite en « banlieue » ce mardi 24 novembre 2009.


Une nouvelle loi. Encore…
Nicolas Sarkozy se tromperait-il sur les fonctions du Parlement. On peut raisonnablement se poser la question ! C’est que depuis son élection, il a tendance à confondre à le confondre avec une imprimerie. Ainsi, comme il s’en prit maintenant l’habitude, notre président a annoncé cette fois, un toilettage de la législation sur les manifestations. A titre personnel, je pensais que cela avait été fait à l’occasion de l’adoption des dispositions anti-cagoule.


Réactions.
L’opposition ne s’est elle, pas faite attendre pour dénoncer les propos présidentiels. Ainsi, pour François Hollande interrogé par i-Télé et dont les propos ont été repris par Libération « Nicolas Sarkozy « tente de reprendre l’initiative » sur la sécurité «en allant en banlieue» alors que sa politique est, selon lui, «un échec» dans ce domaine: «ça fait des années que Nicolas Sarkozy laisse penser que, par un déplacement, il va régler le problème ».


En résumé.
Une promenade en banlieue mais pas trop longtemps, et encore dans des lieux ultra-sécurisés au cas où des français auraient l’outrecuidance de se plaindre de la politique gouvernementale, le tout en moins d’1h30 chono’, voilà comment Nicolas Sarkozy conçoit sa visite en banlieue. A l’évidence, il s’est trompé de banlieue. Peut-être le climat de Neuilly-sur-Seine serait-il plus réceptif aux diatribes sarkozystes ?


Notes :
- Photo : Nicolas Sarkozy lors d'une table-ronde sur la sécurité, au Perreux-sur-Marne, en banlieue parisienne, ce mardi (REUTERS/Eric Feferberg/Pool).
- Article du quotidien Libération.

Le Sénat souffle le chaud et le froid.

En l’espace de quelques jours, le Sénat s’est fait remarqué sur deux aspects en discussion actuellement dans le cadre de l’examen de la loi de finances pour 2010. Alternant couardise et lucidité sur la situation budgétaire et financière de la France, le Sénat a montré qu’il pouvait envoyer des signaux au gouvernement. Mais pas question d’être frondeur, au Sénat, on a la révolte calme.

Taxe professionnelle, la grande illusion.
Quelques sénateurs UMP menés par Jean-Pierre Raffarin l’avaient promis : « Nous ne voterons pas la réforme [de la taxe professionnelle] en l’état ». Il fallait s’y attendre même si un instant, on aurait voulu y croire, les sénateurs UMP en question étaient mystérieusement absents lors de l’adoption par le Sénat de la disposition contestée. Devant ce « coup médiatique » comme le dénonce la sénatrice socialiste Nicole Bricq, il est difficile de croire que les sénateurs aient une réelle volonté de préserver les personnes qu’ils sont censés représenter : les élus des collectivités locales.

Mme Lagarde peut être contente l’essentiel du projet a été validé sans broncher par les sénateurs. Malgré tout quelques aspects à la marge ont été modifiés. Des modifications qualifiées de « loupé que l’on va corriger » déclare-t-on dans la majorité.


Hausses d’impôt à la marge.
Le compte n’y est pas, sur cet aspect les élus locaux et les sénateurs semblent d’accord. Aussi, malgré la suppression de la taxe professionnelle, les sénateurs ont adopté des mesures visant à atténuer le manque à gagner prévu.
Ainsi, les sénateurs ont relevé de 3 à 3,5% de la valeur ajoutée, le plafond des taxes remplaçant la taxe professionnelle.
La CET (contribution économique territoriale) qui remplace la TP sera divisée en deux impôts appelés contributions :
- la CLA et sa variante CLAU (contribution locale d’activité) qui est en fait la part foncière de la TP avec une nouvelle appellation. Cette part représente approximativement 30% de la TP actuellement ;
- la CLVA (contribution locale sur la valeur ajoutée) qui imposera les entreprises et vise à compenser une partie du manque à gagner généré par la suppression de la TP.

C’est donc ces deux impôts dont le plafond d’imposition passe de 3 à 3,5% de la valeur ajoutée. Le gain est assez minime puisqu’il correspond à 255 millions d’euros pour l’État, ce qui sur les 29 milliards d’euros que représente la suppression de la TP, mais pas négligeable non plus. Ce plafond avait été négocié durant l’été entre le Medef et l’Élysée. Le gouvernement comme il en maintenant l’habitude va demander une deuxième délibération puisque les sénateurs n’ont pas voté comme il le fallait.


Autre hausse adopté par le Sénat, la création d’une imposition plancher de 250 € pour accroitre le nombre d’entreprises soumises à la CLVA. Le projet gouvernemental prévoit que l’imposition s’applique pour les entreprises réalisant moins de 500 000 € de chiffre d’affaires. Mais, si on prend en compte les différents abattements, l’imposition ne concerne en réalité que les entreprises réalisant au moins 1 000 000 € de CA. Ce seuil plancher va rapporter environ 60 millions € et concerner environ 235 000 PME. Pour Stephan Brousse, président du comité TPE-PME du Medef, « C’est à force d’empiler toutes ces taxes que nous avons les entreprises les plus taxées, que nous étouffons nos PME et PMI. ». C’est bien sur complètement faux, la France se situant dans la moyenne voir même légèrement en dessous de la moyenne européenne.

Le Sénat a aussi voté la possibilité pour les collectivités locales de voter des taux d’imposition différent entre les entreprises (CLA) et les particuliers (taxe d’habitation) ce qui permettra d’amélioration la compensation aux collectivités de 100 millions €, une goutte dans les recettes des collectivités.


Coup de semonce sur la TVA réduite dans la restauration.
La nouvelle est tombée hier et elle sonne comme un symbole malgré sa rapide suppression en session. La commission des Finances du Sénat a adopté hier, à l’unanimité (ce qui est assez rare pour le souligner), le retour à la TVA à 19,6% dans la restauration. Les sénateurs, constatant l’impact plus que réduit de la baisse de la TVA à 5,5%, ont décidé de mettre fin à une mesure inefficace et coûteuse pour les finances de l’État (3,3 milliards €) alors que la baisse des prix n’a pas atteint 3%. Les auteurs de l’amendement que sont les sénateurs centristes précisait dans l’exposé des motifs : « Cette baisse de TVA ne nous semble pas justifiée, d’autant plus que les consommateurs n’ont pas vu de résultats probants sur les pris pratiqués par les restaurateurs ». Le sénateur et maire UMP de Compiègne, Philippe Marini, rapporteur du budget 2010 de préciser « On n’en a pas eu pour notre argent ». Traduction, les restaurateurs se sont foutus de nous et s’en sont mis plein les poches.

Alors que comme précisé plus haut, cet amendement n’a vécu que quelques heures avant d’être rejeté en session, un autre amendement a été adopté en commission dans le cadre de l’examen des crédits concernant l’emploi. Tandis que les députés avaient renoncé à prendre la mesure, les sénateurs ont décidé de supprimer l’exonération de cotisation sur l’avantage en nature dans les cafés, hôtels et restaurants (les repas des salariés sur leur lieu de travail).

La commission souligne que « L’abaissement du taux de TVA dans la restauration ne justifie plus le maintien de cette exonération. Il convient de mobiliser ces fonds, 150 millions €, vers les publics qui en ont le plus besoin ». Le mesure avait été prise par le gouvernement qui a l’époque ne parvenait pas à obtenir de ses partenaires européens la baisse de la TVA sur la restauration. La commission des finances du Sénat veut transférer ces crédits aux missions locales et au fonds d’insertion des jeunes durement touchés par le chômage.


Front commun du patronat et du gouvernement.
Du côté du gouvernement, comme de celui du patronat, on a jugé que l’avertissement envoyé par les sénateurs était prématuré car les négociations sur la rémunération des employés du secteur n’ont pas abouti. Laurence Parisot déclarant suite à l’adoption de cet amendement « C’est très injuste. On cherche à juger les restaurateurs beaucoup trop rapidement ». Je dirais au contraire, qu’on a mis trop de temps à réagir au manque d’empressement des restaurateurs à baisser leurs tarifs. Une baisse des tarifs, c’est immédiat, il suffit juste de le vouloir. Or, les restaurateurs n’ont montré aucun empressement. Pire, la plupart d’entre eux ont ostensiblement affirmé devant les caméras qu’ils ne baisseraient pas leurs tarifs. Du côté des représentants syndicaux des patrons du secteurs, on est « abasourdis » et Didier Chenet, président du Synhorcat (un des deux principaux syndicats de patrons de la restauration et l’hôtellerie), de préciser « On voudrait faire capoter les négociations sociales qu’on ne s’y prendrait pas autrement. ».

Le problème, c’est que les négociations syndicales sur les augmentations de rémunération sont particulièrement mal engagées, les patrons cafetiers n’étant pas vraiment disposés à faire de cadeau à leurs employés.

L’unanimité de la commission des Finances du Sénat sur la question sonne donc comme un sérieux avertissement aux cafetiers, hôteliers et restaurateurs. Nul doute d’ailleurs que la question revienne prochainement sur le tapis.


Conclusion.
On peut le constater, le Sénat a la révolte tiède. De grandes paroles mais au final, peu d’actions concrètes et de résultats. Incapable de concrétiser des prises de position marquées, incapable d’utiliser les nouvelles prérogatives que lui confère la révision constitutionnelle de 2008, le Sénat se limite à des coups d’éclat sans lendemain.

Le plus étonnant dans l’histoire est la position des sénateurs démocrates, particulièrement discret sur les deux sujets en question. Suivisme à visée électorale, ou volonté d’éviter de faire des vagues pour concentrer leurs efforts sur les régionales. Il serait bon que nos sénateurs se décident enfin à voter contre les propositions démagogiques du gouvernement qui privent la puissance publique des moyens dont elle a grand besoin.

Dans la boucle !

Ce dimanche, ciel gris, un peu de temps disponible, l’occasion d’aller au cinéma que je n’avais pas fréquenté depuis un bon moment d’aller voir quelques films sortis récemment. Les élus du jour sont « In the loop » et « Le concert ».


« In the loop », d’Armando Iannoucci.
Le film raconte les coulisses de l’avant guerre en Irak lorsque le Royaume-Uni hésite à partir en guerre aux côtés des américains. Le récit, satirique, raconte les conséquences d’une déclaration hasardeuse d’un ministre qui s’écarte de la ligne gouvernementale et des conséquences que cela sur l’entrée en guerre contre un pays du Moyen-Orient. Si le film doit être pris avec des précautions d’usage, il n’est, selon quelques acteurs du monde politique réel (américain et anglais), pas si éloigné de la réalité que cela.

Ainsi, le film est un véritable cours de jurons de langue anglophone. Le personnage de Malcolm Tucker en est d’ailleurs la caricature puisque celui parsème tellement son discours que l’on se demande s’il arrive à parler normalement. Le personnage est directement inspiré d’Alastair Campbell, directeur de la stratégie et de la communication de Tony Blair de 1997 à 2003, connu pour son habitude à débiter des jurons à la pelle.

D’autres ressemblances avec la réalité peuvent être notées comme celle du personnage de Linton Barwick avec Donald Rumsfeld qui au niveau du visage est assez frappante, je trouve. Le personnage du ministre gaffeur est lui inspiré de Clare Short qui avait promis de démissionner si la guerre était déclaré à l’Irak avant de se raviser puis de démissionner 2 mois plus tard. Détail intéressant, une partie des scènes ont été tournées au 10, Downing Street, la résidence officielle du Premier ministre britannique ce qui renforce encore l’impression de coller à la réalité.

Malgré toutes ces ressemblances, il convient de prendre un peu de recul avec le film et ne pas tout prendre pour argent comptant. Cependant, il faut reconnaître que les personnes de l’ombre du milieu politique, la fiction n’est pas si éloigné que ça de la réalité voir est parfois un peu en-dessous. Quoiqu’il en soit, je vous conseille ce film très divertissant.





« Le Concert », de Radu Mihaileanu.
Film que j’avais envie de voir depuis un moment, le concert raconte l’histoire d’un chef d’orchestre brisé par le régime de Brejnev pour avoir défendu les musiciens juifs de l’orchestre du Bolchoï qu’il dirigeait. Andreï, le personnage en question, devenu homme de ménage intercepte un fax provenant du Théâtre du Châtelet et décide de monter le projet fou de se faire passer avec ses anciens musiciens pour l’orchestre du Bolchoï actuel.

Tout le film est ainsi marqué par la volonté de cet homme de faire aboutir ce qui a interrompu il y a des années par la censure communiste.

Au final, on se retrouve avec un film vraiment émouvant, émotion sublimée par la musique absolument fabuleuse. Je vous recommande d’ailleurs l’achat de la bande-originale du film qui vaut son pesant d’or.

« Le Bar », une première édition réussie.

Ce samedi 21 novembre 2009 avait lieu la première édition d'une initiative que nous avons lancé Christophe Grébert, moi et quelques autres.

« Le Bar », épisode 1.
Cette première édition a été une réussite puisqu'un nombre conséquent de personnes se sont déplacés malgré la proximité de l'Assemblée nationale ou un débat avec François Bayrou et Daniel Cohn-Bendit était organisé. Ce premier épisode était aussi précédé d'une réunion des commissions démocrates préparant le Congrès d'Arras.

Si au premier abord, on aurait pu penser que l'évènement ne rassemblait pas grand-monde, ça n'a pas vraiment été le cas. Dans l'esprit convivial et ouvert dans lequel le projet a vu le jour, chacun pouvait venir ou repartir quand il le voulait. Ainsi, les flux de personnes étaient assez importants et l'on pouvait arriver au début puis repartir avant de revenir en rencontrant des personnes différentes. Des discussions enrichissantes en militants majoritairement franciliens mais pas tous. Un bon moment enfin puisque cette première édition a été l'occasion pour les participants de fêter l'arrivée du Beaujolais nouveau. Aussi, cette initiative a vocation à perdurer.

« Le Bar », mode d'emploi.
Le Bar #idf2010, c'est quoi ?
« Le Bar », c'est une rencontre organisée entre militants et sympathisants démocrates dans le but de faire connaitre les candidats démocrates aux régionales 2010 mais aussi et surtout pour discuter de façon informelle sans être que cela soit formaté de façon précise.
Cette initiative se différencie donc des cafés démocrates que vous connaissez et dans lesquels je suis aussi très investi.


« Le Bar » qui y participe ?
Comme je l'ai mentionné juste au-dessus, les militants et les sympathisants démocrates. Cependant, cette initiative est marqué par un esprit d'ouverture et toute personne qui souhaite discuter est la bienvenue.


« Le Bar » on y fait quoi ?
On y discute ! De beaucoup de choses, des régionales, de l'importance des nouvelles technologies dans la politique. « Le Bar » c'est avant tout des rencontres informelles afin de permettre à chacun de trouver ou retrouver des personnes avec qui l'on a pas forcément l'habitude de discuter et d'échanger.


« Le Bar » à l'avenir ?
Pour ces prochaines éditions, le Bar va évoluer. Rassurez-vous, l'essentiel sera identique. Néanmoins, Christophe Grébert et moi-même travaillons à quelques améliorations ou innovations.


« Le Bar » épisode 2, c'est quand ?
La prochaine édition du Bar se tiendra lors du Congrès d'Arras. Cette fois, c'est moi qui invite. Après une première édition organisée en Ile de France, nous vous invitons à participer au Bar à Arras qui sera à la fois une sorte de fil rouge mais sera aussi articulé autour de moments forts. N'hésitez pas à nous faire part, soit à Christophe, soit à moi, de vos envies concernant cette édition un peu spéciale.

« L'orgueil précède la ruine de l'âme...

… et l'esprit s'élève avant la chute », extrait de La Bible, Livre des proverbes.


Une fois n’est pas coutume, j’ai décidé titrer sur une citation biblique pour parler du MoDem. Pas tellement parce que François Bayrou est un fervent catholique ni pour l’importance des racines chrétiennes-démocrates de centre, mais plutôt pour illustrer un article du Nouvel Observateur dont se font l’écho quelques blogs. L’article en question relate les résultats d’un sondage BVA pour Canal+ publié ce vendredi et qui visait à attribuer des qualificatifs au président du Mouvement démocrate.

Parmi les termes les plus fréquents, ce sont les mots « orgueilleux », puis « impatient » et « compétent » qui reviennent. François Bayrou a réagi de la façon suivante : « J'ai trouvé cela tout à fait sympathique. Orgueilleux, impatient et compétent, c'est assez juste » ; « Pour moi, l'orgueil c'est un bon sentiment pour un être humain quand on veut défendre ses valeurs. Quant à être impatient, c'est nécessaire lorsqu'on voit la situation du pays ».


« La solitude rend impatient », Marc Lévy.
Si le député béarnais se retrouve dans ses qualificatifs et parvient à positiver par rapport à cela.

Orgueilleux ? Certes, tout candidat à la présidence doit tout de même l’être un peu. Mais juger François Bayrou sur ce seul critère est bien réducteur.

Compétent ? Oui et non. L’homme a ses qualités et … ses faiblesses. En créant le Mouvement démocrate, il a eu une excellente idée. Mais, il a eu du mal à en prendre la mesure.

Impatient ? Certains remettent les résultats en question, se demandant en quoi François Bayrou serait impatient et rejettent l’idée que François Bayrou a voulu faire du MoDem une écurie pour les présidentielles de 2012.


« Une petite impatience ruine un grand projet », Confucius.
François Bayrou le reconnait lui-même, il est impatient en voyant la situation de la France. Toutefois, il serait que pour une fois, l’homme politique écoute un peu le professeur de lettres et qu’il lise ou relise un peu Confucius. Quelques-uns réfutent l’idée que le MoDem serait une écurie présidentielle. Pourtant, dès le début, la couleur était annoncée et si beaucoup restent encore au MoDem, c’est précisément parce qu’ils veulent croire que c’est une réalité. Le MoDem est un parti taillé pour servir les ambitions présidentielles de son président et celui-ci n’en fait pas mystère. Nicolas Sarkozy l’a montré en 2007 avant lui, les partis sont des machines pour gagner les élections. Et ce n’est pas le Congrès programmatique d’Arras qui changera les choses. Certes, un projet, un socle d’idées sera adopté. Mais à quoi servira-t-il ? Eh bien, je vous donne en mille : à bâtir le projet présidentiel de François Bayrou pour 2012.

Cependant, je me permettrai de faire une petite remarque. Et si pour une fois, on pensait aux régionales ?


« C’est toujours l’impatience de gagner qui fait perdre », Louis XIV.
A trop vouloir gagner, François Bayrou néglige les autres scrutins. Or, brûler les étapes ne sert à rien. Il faut savoir prendre son temps et aborder chaque chose en son temps. En orientant toute la machine électorale qu’est le MoDem en direction du scrutin présidentiel de 2012, François Bayrou fait un pari. Le pari, que les français oublieront les échecs du MoDem aux élections intermédiaires pour le porter au pouvoir tandis que les socialistes se déchireront et que les Verts n’auront toujours pas de chef clair et charismatique capable de faire un gros score. Pari risque ensuite, parce qu’il passe complètement à la trappe les élections régionales.

Sauf que, les régionales malgré leur caractère local seront envisagées de façon nationale. D’abord, parce que toutes les assemblées régionales seront renouvelées le même jour. Normal me direz-vous ? Oui, mais ailleurs ce n’est pas forcément le cas (je pense à l’Allemagne notamment). Et les renouveler toutes en même temps pose forcément l’idée d’un scrutin national. Sans correspondre tout à fait, c’est un peu comme si tous les gouverneurs américains étaient renouvelés le même jour. L’enjeu est mécaniquement régional.

Ensuite, parce que les sortants sont presque tous socialistes (20 régions sur 22 en métropole). La perte d’une ou deux régions suffira à considérer comme un échec une victoire socialiste de moindre ampleur.

Ajoutons que les autres partis de l’opposition ont l’ambition de passer devant les socialistes comme Europe-Écologie ou ont simplement l’envie d’être le grain de sable sans qui rien ne pourra se faire comme le Mouvement démocrate.

Ce scrutin régional sera donc nécessairement d’ampleur nationale et pourtant, malgré son importance, François Bayrou ne semble pas vraiment y porter attention.


« Les impatients arrivent toujours trop tard », Jean Dutourd.
La traduction de ce sentiment est la désignation des têtes de listes et plus particulièrement en Ile de France. Après avoir laissé fuité le nom de Pierre le Guérinel, conseiller régional sortant et proche de Marielle de Sarnez ; c’est le nom de Christophe Grébert qui est sorti du chapeau probablement suite à son rôle important dans la contestation de la nomination du fils du président de la République, Jean Sarkozy, à la tête de l’EPAD. Récemment, il semble que cela ait encore changé et que ce soit un illustre inconnu, peu intéressé par les régionales et inconnu des militants (et probablement aussi des électeurs) qui devienne tête de liste démocrate en Ile de France. Rien n’a été confirmé pour le moment et à vrai dire, ce n’est pas si important que cela.

Toutefois, cela pourrait laisser penser que le Mouvement démocrate ne sait pas où il va. Si c’est en partie vrai, c’est largement faux. Le Conseil national du MoDem (l’assemblée du parti) avait décidé de primaires en Juillet avant que François Bayrou s’y reprenne à deux fois (d’abord le 06 Septembre puis le 24 Octobre) pour faire valider la reconduite du mode de désignation extrêmement contesté des candidats pour les élections européennes.

Pourtant, en coulisses, les choses s’activent. Les militants montent des idées, émettent des idées mais tout cela est passé sous silence, évacué par l’impréparation matérielle en partie volontaire en partie conséquence de l’organisation d’un Congrès programmatique en plein campagne pour les régionales. Du coup, malgré un positionnement idéologique qui n’a jamais été aussi pertinent articulé autour de l’équité, de la justice et du respect des principes républicains, le MoDem risque encore une fois de voir la victoire lui passer sous le nez.


La faute à la présidentielle ? Oui et non.
Ce scrutin doit être un horizon mais un horizon seulement. Les régionales sont certes un scrutin moins crucial mais tout aussi important. Il est donc nécessaire que François Bayrou range ses ambitions, son orgueil et son impatience dans sa poche et qu’il mette enfin les mains dans le cambouis. Il est temps qu’il se décide à faire parler sa raison et pas son affection en demandant à Marielle de Sarnez de laisser un peu de place à ceux qui sont venus après la création du Mouvement démocrate comme Corinne Lepage ou Jean-Luc Bennahmias mais sans pour autant imposer des personnalités aux militants du Mouvement démocrate comme en Alsace avec Yann Wehrling. Je me souviens qu’il n’y a pas si longtemps François Bayrou déclarait qu’au niveau local, seuls les militants du cru savaient qui était bon pour mener le MoDem localement. Depuis, il semble l’avoir oublié et il désignera en Bureau exécutif les têtes de listes en contradiction avec le vote du Conseil national du 04 Juillet qui avait été alors présenté comme celui du renouveau. De fait, la colère des militants montent. Ceux-ci ont l’impression qu’on s’assoit sur leur volonté (ce qui n’est pas faux) et qu’on les néglige. De fait, l’hémorragie militante s’accélère. La chose existe aussi à l’UMP et au PS mais pas chez Europe-Écologie qui voit affluer les personnalités de qualité sur ses listes, au prix il est vrai de quelques frictions avec les militants Verts historiques.

D’où ma question : et si pour une fois, on s’inspirait d’eux et qu’on restait ouvert ?

"Je mens un peu", N. Sarkozy face aux maires.

Le président de la République recevait ce matin quelques centaines de maires après avoir (volontairement) évité de se rendre au Congrès des maires de France. Devant un public choisi, amputé de nombre d'élus socialistes, Nicolas Sarkozy a réussi à se faire applaudir pour un discours sans relief.

"Je mens un peu", Nicolas Sarkozy.
Au début de son début, notre omniprésident a lâché cette petite phrase qui n'avait l'air de rien dans son discours mais qui est révélateur d'une certaine réalité. Car durant son discours, notre président a repris ses accents maintenant connus et usés du type : "Et si je ne l'avais pas proposé ? On m'aurait reproché de ne rien faire ?" ou encore "Vous ne voulez pas de réforme ? Je ne vais pas rester inactif, alors j'y vais". Rien de neuf sous le soleil de Novembre donc ! Enchainant des banalités et parfois même des contre-vérités avec les projets actuellement en discussion au Parlement, Nicolas Sarkozy a en fait beaucoup menti que ce soit directement ou par omission.

Insistant sur le fait que "les citoyens-contribuables sont tous égaux", il a défendu l'idée d'une recentralisation des moyens financiers des collectivités. Ce qu'il oublie de dire, c'est que les collectivités verront leur part de recettes largement dépendre de dotations que le gouvernement commence à diminuer progressivement, incapable qu'il est de réduire ses déficits. En fait, le président sous prétexte de péréquation fiscale qui est très largement marginale et constitue un prétexte aisé pour diminuer la décentralisation financière des collectivités, l'État va réduire les moyens alloués aux collectivités qui ne pourront plus compenser les compensations très partielles de l'État par une variation de fiscalité locale indispensable au maintien de la qualité des services. Ce faisant, l'État risque de tuer la reprise dans l'œuf alors que les collectivités ont pourtant massivement investi.


Des mensonges à la pelle.
Parmi toutes ces déclarations, le président n'a pas hésité à dire le contraire de ce qu'il fait. L'exemple caractéristique est la phrase suivante : "Nous devons arrêter d'être les champions de la dépense publique". Sauf que, dans le même temps, on parle grand emprunt dont le montant varie entre 35 et 60 milliards € avec un déficit qui va pulvériser tous les records à plus de 140 milliards €. Lors de son accession au pouvoir, la dette publique de la France était équivalente à 66% de son PIB. A la fin de cette année, elle sera de 87% du PIB. Ce qui fait +21% de points de PIB en 2ans et demi. Jamais la dette publique n'a augmenté si vite. Et le grand emprunt qu'on nous promet servira à réaliser ce que l'État ne parvient pas à faire avec son budget normal : des investissements.


Comme le dit le proverbe : "Il vaut mieux regarder la poutre que l'on a chez soi que la paille dans l'œil du voisin".
Il faut en effet savoir que lorsque l'État s'endette, il s'endette pour financer ses dépenses de fonctionnement. Traduction, derrière ces dépenses, il n'y a rien de concret, de solide de réalisé. Conséquence logique, l'État s'endette pour financer sa dette et c'est l'effet boule de neige.
Du côté des collectivités, impossible de s'adonner à ces excès. Les collectivités sont en effet strictement surveillées par les préfets et les CRC (chambres régionales des comptes). Les règles budgétaires qui les régissent et l'obligation faite de couvrir le remboursement des emprunts contractés par des recettes propres interdit l'effet boule de neige précité. Impossible pour les collectivités de s'endetter pour financer leurs dépenses de fonctionnement.

Au contraire, les collectivités sont incités à gérer efficacement leurs dépenses de fonctionnement pour avoir des marges de manœuvre plus importantes pour leur section d'investissement. Quand une collectivité emprunte, c'est pour investir. Derrière chaque euro emprunté par les collectivités locales, il y a quelque chose de concret, un équipement public, un service nouveau. L'État se reporte depuis des années sur les collectivités pour réaliser ce qu'il ne peut plus faire : investir. L'exemple est patent avec le transport ferroviaire régional où cette semaine encore les collectivités en collaboration avec la SNCF ont signé deux contrats géants de 7 milliards € avec Alstom et de 8 milliards € avec Bombardier.


Défendre le pire !
A côté de cela, le président de la République a défendu sa réforme pour lutter contre la mauvaise idée du mandat unique qui déracinerait les élus de leur territoire. Bizarrement, nos amis européens arrivent très bien à faire sans et ne sont pas déracinés pour autant de la réalité. L'interdiction du cumul des mandats, loin d'être un mal est au contraire un bien qui permettra une meilleure gestion des collectivités.


La question du redécoupage.
Déclarant aussi : "Le redécoupage est une maladie française", notre président dit clairement le contraire de ce qu'il est en train de faire avec Alain Marleix qui redessine la France à l'avantage exclusif de l'UMP. Puisque les différents redécoupages envisagés sont clairement partisan. La "réforme" envisagée des collectivités et le mode de scrutin afférent loin de corriger la situation, l'aggrave. Mode de scrutin qui a d'ailleurs reçu un avis négatif de la part du Conseil d'État et est inconstitutionnel selon Guy Carcassonne, éminent constitutionnaliste.


Le président ne sait même ce que contient ses réformes !
Chose surprenante, Nicolas Sarkozy a affirmé que la clause générale de compétence serait réservée aux communes. Or, dans le projet de loi déposé par son ministre de l'Intérieur au Sénat, celle-ci est maintenant pour éviter la grogne des élus locaux et faire passer le projet.
Il est très étonnant que le président de la République ne connaisse pas lui même ses propres projets de loi.


Conclusion.
Il ne fallait rien attendre de l'intervention présidentielle et l'on rien obtenu de concret. Entre banalités et mensonges, le président de la République s'est empêtré dans ses contradictions devant un public choisi. Il y a donc sérieusement de quoi s'inquiéter pour l'avenir des collectivités avec un gouvernement qui ne sait pas où il va et des collectivités qui freinent des quatre fers en attendant de savoir à quelle sauce elles seront mangés. Tout cela est néfaste pour la France et laisser présager du pire.

Note : Vous pouvez retrouver le compte-rendu du discours du président devant les maires sur mon compte Twitter : http://www.twitter.com/ffunivers